Il y a bien longtemps que cela n’a plus court : Votre piscine est interdite à toute personne extérieure et pourtant si un ado beurré se noie en pleine nuit dans votre piscine, votre responsabilité de proprio sera engagée. C’est débile, mais c’est ainsi.
Concernant notre activité, il appartient donc au président de pouvoir démontrer qu’il a pris toute les dispositions humainement possibles pour que l’accident ne se produisent pas : Signature par tous les intervenants de la prise de connaissance des dispositions obligatoires (coupure visible, module de protection, …) existences de ces modules à dispositions, contrôles systématiques du respect des règles, … Avec cet arsenal, la responsabilité du président devrait être dégagée.
Nicolas président saint Egreve