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#1989
Jean-Loup@RC.Montbonnot
Maître des clés

Bonjour,

à Montbonnot, nous avons souscrit auprès de la MAIF un contrat RAQVAM (Risques Autres Que Véhicules A Moteur) pour Associations & Collectivités. Pour 2015, le coût de ce contrat est de 108,27€.

Au niveau couverture (pour autant qu’on arrive à s’y retrouver dans le maquis des documents) :

– Responsabilité civile en cas d’accident lors d’une activité
– Assurance des biens (plafond 7700€) et des locaux
– Garantie Défense et Recours-protection Juridique
– Indemnisation des dommages corporels
– Assistance

Le contrat est souscrit pour une association non sportive et pour 50 assurés (non nominatifs).

C’est là où les choses se compliquent un peu. Selon les termes du contrat, sont assurés “Vos adhérents, participants réguliers ou occasionnels, dirigeants, bénévoles et salariés”. Clairement tous les bénévoles, adhérents ou non, sont assurés (dans la limite théorique de 50 personnes). Les usagers a priori pas, sauf à les considérer comme des “participants occasionnels”, mais dans ce cas la limite de 50 personnes est largement dépassée. Mieux vaut donc je pense considérer que les usagers ne sont pas couverts. C’est peut-être un problème. Tout avis est bienvenu